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Le site rubanchocolat.com est édité par une entreprise individuelle 
(auto-entreprise), dont les informations sont les suivantes :

Adresse : 2 chemin de l'Église, 42170 Chambles, France
SIRET : 103 080 941 00018
Statut juridique : Entreprise Individuelle (régime micro-entrepreneur)
Email : rubanchocolat1@gmail.com
Téléphone : 06 37 81 29 14 
Directeur de la publication : Vincent MASSARDIER

En tant qu'auto-entrepreneur, l'entreprise n'est pas assujettie à la TVA 
(article 293 B du Code Général des Impôts). La mention "TVA non applicable, 
art. 293 B du CGI" doit figurer sur les factures.

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